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Rapports d'activité

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  • Rapport annuel 2015 (30/05/2016)

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  • rapport d'activité 2014 (16/04/2015)

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  • RAPPORT D'ACTIVITE 2013 (05/05/2014)

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  • Rapport d'activité 2012 (27/05/2013)

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    LETTRE À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU SÉNAT,  À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE, À MONSIEUR LE PREMIER MINISTRE,

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    Rapport sur la pollution atmosphérique

    Rapport sur les vols de nuit 

    Autres axes de travail

    Plateformes 

    Amendes administratives 

    Récapitulatif des recommandations 

    Vie des services 

    Annexes

     

  • Rapport d'activité 2011 (05/03/2012)

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    LETTRE À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU SÉNAT,  À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE, À MONSIEUR LE PREMIER MINISTRE,

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    Rapport sur la pollution atmosphérique

    Rapport sur les vols de nuit

    Autres axes de travail

    Plateformes

    Amendes administratives

    Récapitulatif des recommandations

    Vie des services

    Annexes

  • Bilan de la présidence 2006/2012 (05/03/2012)

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  • Rapport d'activité 2010 (04/04/2011)

    LETTRE À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU SÉNAT,  À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE, À MONSIEUR LE PREMIER MINISTRE

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    SOMMAIRE

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    THÉMATIQUES DE L'ANNÉE

    - Aéroports et pollution atmosphérique : première approche 
    - Urbanisation autour des aéroports 
    - Bruit et santé : progresser dans la connaissance 
    - Groupes de travail 
    - ACNUSA et Union européenne 
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    RAPPORT SUR LES VOLS DE NUIT

    - Vols de nuit et santé 
    - Vols de nuit : évolution 2008-2009 et synthèse de la période 2000-2009 
    - Vols de nuit : modernisation des flottes 
    - Vols de nuit : bilan des arrêtés de restriction visant à réduire les nuisances sonores la nuit sur les plateformes « acnusées » 
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    SUIVI DES RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES

    - Survoler sans gêner
    - Réparer et prévenir
    - Connaître, communiquer et partager
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    PLATEFORMES

    - Bâle - Mulhouse
    - Bordeaux - Mérignac
    - Lyon - Saint-exupéry
    - Marseille - Provence
    - Nantes - Atlantique
    - Nice - Côte d'Azur
    - Paris - Charles-de-Gaulle
    - Paris - Orly
    - Strasbourg - Enthzeim
    - Toulouse - Blagnac
    - Autres plateformes
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    AMENDES ADMINISTRATIVES

    - Nouvelle procédure
    - Bilan chiffré
    - Recouvrement
    - Contentieux
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    RÉCAPITULATIF DES RECOMMANDATIONS

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    VIE DES SERVICES

    - Personnel et budget
    - Communication
    - Auditions, réunions techniques et colloques
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    ANNEXES

    - Liste des avis rendus
    - Ordre du jour des réunions des Commissions Consultatives
    de l'Environnement (CCE)
    - Aide à l'insonorisation
    - Visites de plateformes du Royaume-Uni
    - Glossaire
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  • Rapport d'activité 2009 (12/04/2010)

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    LETTRE À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU SÉNAT,  À MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE, À MONSIEUR LE PREMIER MINISTRE

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    LES DIX ANS DE L'ACNUSA : BILAN DE LA TABLE RONDE

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    LES THÉMATIQUES DE L'ANNÉE

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    SUIVI DES RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES

    - Survoler sans gêner
    - Réparer et prévenir - Connaître, communiquer et partager
    - Amendes administratives
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    PLATEFORMES

    - Bâle - Mulhouse
    - Bordeaux - Mérignac
    - Lyon - Saint-exupéry
    - Marseille - Provence
    - Nantes - Atlantique
    - Nice - Côte d'Azur
    - Paris - Charles-de-Gaulle
    - Paris - Orly
    - Strasbourg - Enthzeim
    - Toulouse - Blagnac
    - Autres plateformes
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    AMENDES ADMINISTRATIVES

    - Bilan chiffré
    - Contentieux en cours
    - Réforme de la procédure des sanctions 
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    SUIVI DES RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES

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    VIE DES SERVICES

    - Personnel et budget
    - Evaluation de l'ACNUSA
    - Communication
    - Auditions, réunions techniques et colloques 
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    ANNEXES

    - Liste des avis rendus
    - Ordre du jour des réunions des Commissions Consultatives
    de l'Environnement (CCE)
    - Aide à l'insonorisation
    - Dérogations prévues par arrêté
    - Voyage en Suisse
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