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Autorité de contrôle
des nuisances
aéroportuaires

Rapports d'activité
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- Aéroports et pollution atmosphérique : première approche
- Urbanisation autour des aéroports
- Bruit et santé : progresser dans la connaissance
- Groupes de travail
- ACNUSA et Union européenne
- Vols de nuit et santé
- Vols de nuit : évolution 2008-2009 et synthèse de la période 2000-2009
- Vols de nuit : modernisation des flottes
- Vols de nuit : bilan des arrêtés de restriction visant à réduire les nuisances sonores la nuit sur les plateformes « acnusées »
- Survoler sans gêner
- Réparer et prévenir
- Connaître, communiquer et partager
- Bâle - Mulhouse
- Bordeaux - Mérignac
- Lyon - Saint-exupéry
- Marseille - Provence
- Nantes - Atlantique
- Nice - Côte d'Azur
- Paris - Charles-de-Gaulle
- Paris - Orly
- Strasbourg - Enthzeim
- Toulouse - Blagnac
- Autres plateformes
- Nouvelle procédure
- Bilan chiffré
- Recouvrement
- Contentieux
- Personnel et budget
- Communication
- Auditions, réunions techniques et colloques
- Liste des avis rendus
- Ordre du jour des réunions des Commissions Consultatives
de l'Environnement (CCE)
- Aide à l'insonorisation
- Visites de plateformes du Royaume-Uni
- Glossaire
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- Survoler sans gêner
- Réparer et prévenir - Connaître, communiquer et partager
- Amendes administratives
- Bâle - Mulhouse
- Bordeaux - Mérignac
- Lyon - Saint-exupéry
- Marseille - Provence
- Nantes - Atlantique
- Nice - Côte d'Azur
- Paris - Charles-de-Gaulle
- Paris - Orly
- Strasbourg - Enthzeim
- Toulouse - Blagnac
- Autres plateformes
- Bilan chiffré
- Contentieux en cours
- Réforme de la procédure des sanctions
- Personnel et budget
- Evaluation de l'ACNUSA
- Communication
- Auditions, réunions techniques et colloques
- Liste des avis rendus
- Ordre du jour des réunions des Commissions Consultatives
de l'Environnement (CCE)
- Aide à l'insonorisation
- Dérogations prévues par arrêté
- Voyage en Suisse
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- Progrès à venir
- Environnement sonore : la prise en compte
- Réalisations de l’année
- Exemple néerlandais
- Réparer
- Prévenir
- De quelques études
- Information
- Concertation
- Bilan chiffré
- Contentieux en cours
- Animation du réseau
- Personnel et budget
- Communication
- Auditions, réunions techniques et colloques
- Liste des avis rendus
- Ordre du jour des réunions des Commissions Consultatives
de l'Environnement (CCE)
- Etat des lieux des Plans d'Exposition au Bruit (PEB)
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- Utilisation de l'espace aérien
- Améliorations en 2007
- Prise en compte l'environnement
- Propositions pour le Grenelle de l'environnement
- 2007 : quelques progrès
- Chantiers à venir
- De quelques études
- Information du public
- Concertation
- Bilan chiffré
- Contentieux en cours
- Animation du réseau
- Personnel et budget
- Communication
- Auditions, réunions techniques et colloques
- Voyages en Espagne
- Réunions des CCE en 2007
- Liste des avis rendus
- Formation des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
- Aide à l'insonorisation
- Glossaire
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Préambule
Traiter l'existant
Prévenir
Etudier pour mieux intervenir
Survoler sans gêner
Informer
Prendre en compte l'environnement
Etat des lieux par plateforme
Bilan chiffré
Contentieux
Animation du réseau
Personnel et budget
Communication
Auditions, réunions techniques et colloques
Insonorisation : exemples étrangers
Restrictions d'exploitation sur Paris - Charles-de-Gaulle
Aide à l'insonorisation
Liste des avis rendus
Glossaire
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De l'influence de la fréquence
De l'adéquation PGS / CSHPF
De la nécessité d'un indicateur complémentaire
Récapitulatif des recommandations
Survoler sans gêner
Informer
Dialoguer / se concerter
Prendre en compte l'environnement
Améliorer la situation des riverains
Récapitulatif des recommandations générales
Aéroports parisiens
Bâle - Mulhouse
Marseille - Provence
Toulouse - Blagnac
Récapitulatif des recommandations particulières
Bilan chiffré
Recouvrement et contentieux
Animation du réseau
Personnel et budget
Communication
Auditions, réunions techniques et colloques
Annexes
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- Poser les bases d'une compréhension mutuelle
- Informer le public
- Perspectives
- Réglementer les conditions d'exploitation
- Faire respecter les engagements
- Sanctionner les infractions
- Perspectives
- Etablir les Plans de gêne sonore (PGS)
- Insonoriser les logements
- Résoudre les conflits par la médiation
- Perspectives
- Sensibiliser les professionnels aux nuisances sonores
- Réviser les Plans d'Exposition au Bruit (PEB)
- Créer une zone D
- Réfléchir sur les règles d'urbanisme
- Perspectives
- Bilan chiffré du fonctionnement interne
- Manquements sanctionnables
- Sanctions prononcées
- Etudes
- Campagnes de mesure
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Protéger la nuit
- Indice événementiel la nuit
- Indice Global Mesuré Pondéré
Survoler sans gêner
- Relèvement des trajectoires d’approche
- Relèvement de l’altitude de transition
- VPE
- Trafic d’hélicoptères
Se concerter/informer le public
- Améliorer le fonctionnement des CCE
- Réunions CCE/ACNUSA
- Enquête publique
- « Porté-à-connaissance »
- Monitorage
Prendre en compte l’environnement
- Formation des pilotes
- Formation des contrôleurs
Améliorer la situation des riverains
- Connaissance de la modélisation
- Révision de PEB en Lden
- Révision des PGS en Lden
- Aide à l’insonorisation
- Garantie de la valeur des biens
- Récapitulatif des recommandations générales
Aéroports parisiens
- Suivi du dispositif de circulation aérienne
- Réorganisation du contrôle aérien
- Mesures de bruit
- Information du public
- Paris – Charles-de-Gaulle
- Paris – Orly
Bâle – Mulhouse
- Mise en place de l’ILS 34
- Départs vers le sud
Marseille – Provence
- Procédure en piste 14
- Procédures d’atterrissage en pistes 32
- Circulation aérienne
Nice – Côte d’Azur
- Saleya
- Arrêté de restriction
- Inverseurs de poussée
- Déplacement des circuits d’attente NIREL et DRAMO
- Récapitulatif des recommandations particulières
Etats-Unis
Allemagne
Suisse
Bilan chiffré
Recouvrement et contentieux
Animation du réseau
Personnel et budget
Communication
Auditions, réunions techniques et colloques
Descente lisse et descente continue
Fonctionnement des CCE
Modélisation
Révision des PEB
Aide à l’insonorisation
Population survolée en région parisienne
Arrêté du 12 novembre 2004
Sigles