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Réglementation

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RECOMMANDATIONS DE L’OMS

Les lignes directrices de l’Organisation Mondiale de la Santé (dernière mise à jour en 2005) s’appliquent au monde entier et contiennent  des recommandations sur les concentrations limites à respecter pour les principaux polluants comme par exemple les particules, l’ozone, le dioxyde d’azote, etc : « Ces lignes directrices visent à informer les responsables de l’élaboration des politiques et à fournir des cibles appropriées à toute une série d’actions à mener pour la prévention de la pollution atmosphérique dans les différentes parties du monde. Elles constituent l’évaluation la plus largement reconnue et la plus actuelle des effets de la pollution aérienne sur la santé. Elles préconisent des objectifs de qualité de l’air qui réduisent fortement les risques sanitaires.»


DIRECTIVES EUROPÉENNES ET FRANÇAISES

Au niveau européen, les principales directives ont été définies pour répondre aux problématiques de prévention, de réduction des émissions atmosphériques et de surveillance de la qualité de l’air. Ces directives précisent ainsi les plafonds d’émissions dans divers domaines (sources fixes, sources mobiles, …) et sont transposées dans la réglementation française.
Le tableau (non exhaustif) ci-après regroupe quelques valeurs mentionnées dans la réglementation française et issues décret n°2010-1250  du 21 octobre 2010  transposant la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008.