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Vue aérienne de Nantes

Actualités

Modification de l’arrêté portant couvre-feu à Nantes-Atlantique

Published on 9 April 2024

L’arrêté ministériel du 28 septembre 2021 a instauré un couvre-feu qui est entré en vigueur...

Actualités

Published on 11 April 2024

Performance environnementale de l'aéroport Pôle Caraïbes

L’aéroport Pôle Caraïbes est une installation aéroportuaire d’importance vitale pour la Guadeloupe. Situé à proximité...

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Actualités

Published on 11 April 2024

L'aviation légère a engagé sa transition écologique

L'Autorité de contrôle publie un rapport sur les nuisances sonores et environnementales de l'aviation légère...

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Actualités

Published on 11 April 2024

Prévention des risques de déviation de trajectoire à Bordeaux

De nombreuses déviations de trajectoire ont donné lieu à poursuites de la part de l'administration...

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Actualités

Published on 10 April 2024

Nombreuses manifestations lors de la semaine contre les nuisances aéroportuaires

La semaine européenne de mobilisation contre les nuisances aéroportuaires (8 au 15 mars 2024) a...

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Actualités

Published on 9 April 2024

Plan de Gêne Sonore de l’aéroport de Nice-Côte d’Azur

A la suite de la saisine du préfet des Alpes-Maritimes le 13 mars 2024, l’Autorité...

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Tour de contrôle de l'aéroport de Marseille

Actualités

Published on 9 April 2024

Système de mesure de bruit de l’aéroport de Marseille-Provence

L’exploitant Aéroport Marseille-Provence a saisi l’Autorité de contrôle afin que son collège se prononce sur...

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Actualités

Published on 8 April 2024

Plan de Protection de l’Atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

Les préfets du Nord et du Pas-de-Calais ont consulté l’ACNUSA dans le cadre de l’élaboration...

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Actualités

Published on 3 April 2024

Réunion organisée le 2 avril 2024 dans le cadre de l’enquête publique sur le projet du 4ème Plan de Protection de l’Atmosphère de l’Île-de-France

La commission d’enquête a souhaité organiser une réunion publique spécifiquement sur les émissions du transport...

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Actualités

Published on 22 March 2024

Rapport d’activités des services pour l’année 2023

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Dernières publications

  • Étude

    Créer les conditions d’une performance environnementale aux meilleurs standards européens - Aéroport Guadeloupe Pole Caraïbes

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  • Étude

    Prévention des risques des déviations de trajectoire - Bordeaux-Mérignac

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  • Opinion

    Published on 11 April 2024

    Projet de révision du plan de protection de l'atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du bassin minier

    Aéroport de Lille - Lesquin

    Avis favorable

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Pouvoir de sanction

L’ACNUSA : une Autorité administrative indépendante (AAI) qui dispose d’un pouvoir de sanction

Photo pouvoir de sanction