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Actualités
Published on 16 January 2026
Rencontre avec l'association PRISALT
L’ACNUSA a reçu l’association PRISALT venue présenter ses recommandations pour la réduction des nuisances autour...
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Actualités
Published on 14 January 2026
L'ACNUSA souhaite récompenser les initiatives en faveur du développement durable
L’association Le Geste d’Or et l’ACNUSA remettront pour la première fois en 2026 le prix du...
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Actualités
Published on 23 December 2025
Commission consultative de l'environnement de Paris-Charles de Gaulle
Philippe Gabouleaud, secrétaire général de l’Autorité de contrôle, a présenté le rapport annuel 2025 de...
Published on 17 April 2025
L'ACNUSA publie ses rapports de gestion pour l'année 2024
Le rapport d’activités des services présente les travaux et missions réalisés par l’équipe permanente de l’ACNUSA durant l’année 2024, marquée par la présidence par intérim de l’Autorité. Le rapport indique que le nombre de procès-verbaux transmis à l’ACNUSA par l’administration de l’aviation civile demeure à un niveau élevé. Le stock de dossiers en attente d’être présentés aux membres du collège a nettement augmenté en 2024 en raison de la présidence par intérim qui, n’étant pas une présidence de plein exercice, a suspendu les séances en mode juridiction du collège à compter de septembre 2024, réduisant de facto le nombre de dossiers examinés. L’intérim n’a en revanche pas limité les missions normatives, de contrôle et consultatives de l’ACNUSA qui a émis 20 avis en 2024.
Le rapport sur la clôture des comptes rend compte d’une gestion budgétaire maitrisée.
Le bilan social, qui traite de la situation des membres de l’équipe permanente, montre une certaine stabilité du côté des ressources humaines.