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Actualités
Published on 2 July 2026
Déplacement de l'ACNUSA à l'aéroport de Cannes-Mandelieu
Aéroports de la Côte d’Azur a accueilli l’ACNUSA, le 18 juin dernier, pour présenter à...
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Actualités
Published on 16 June 2026
Rencontre avec le directeur du BEA
Pierre Monzani, président de l’ACNUSA, Pierre-Etienne Bisch et Thierry Liabastres, membres du collège, accompagnés de...
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Actualités
Published on 15 June 2026
Projet d'arrêté de restriction d'exploitation à Toulouse-Blagnac
L’ACNUSA a été saisie le 5 mars 2026 par la Direction du transport aérien (DTA)...
Published on 17 April 2025
L'ACNUSA publie ses rapports de gestion pour l'année 2024
Le rapport d’activités des services présente les travaux et missions réalisés par l’équipe permanente de l’ACNUSA durant l’année 2024, marquée par la présidence par intérim de l’Autorité. Le rapport indique que le nombre de procès-verbaux transmis à l’ACNUSA par l’administration de l’aviation civile demeure à un niveau élevé. Le stock de dossiers en attente d’être présentés aux membres du collège a nettement augmenté en 2024 en raison de la présidence par intérim qui, n’étant pas une présidence de plein exercice, a suspendu les séances en mode juridiction du collège à compter de septembre 2024, réduisant de facto le nombre de dossiers examinés. L’intérim n’a en revanche pas limité les missions normatives, de contrôle et consultatives de l’ACNUSA qui a émis 20 avis en 2024.
Le rapport sur la clôture des comptes rend compte d’une gestion budgétaire maitrisée.
Le bilan social, qui traite de la situation des membres de l’équipe permanente, montre une certaine stabilité du côté des ressources humaines.