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Actualités
Published on 19 June 2025
Pierre Monzani invité à l'assemblée générale du BAR France
Le président de l’ACNUSA, Pierre Monzani, a été convié le 12 juin dernier à l’assemblée...
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Actualités
Published on 18 June 2025
Le président de l'ACNUSA est intervenu au stand du Groupe ADP lors du Salon de l'AMIF
À l’occasion du Salon de l’association des maires d’Île-de-France (AMIF), le président de l’ACNUSA, Pierre...
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Actualités
Published on 18 June 2025
L'ACNUSA s'est rendue au siège de Transavia France
Le 12 juin 2025, la compagnie Transavia France a accueilli le président de l’ACNUSA, Pierre...
Published on 17 April 2025
L'ACNUSA publie ses rapports de gestion pour l'année 2024
Le rapport d’activités des services présente les travaux et missions réalisés par l’équipe permanente de l’ACNUSA durant l’année 2024, marquée par la présidence par intérim de l’Autorité. Le rapport indique que le nombre de procès-verbaux transmis à l’ACNUSA par l’administration de l’aviation civile demeure à un niveau élevé. Le stock de dossiers en attente d’être présentés aux membres du collège a nettement augmenté en 2024 en raison de la présidence par intérim qui, n’étant pas une présidence de plein exercice, a suspendu les séances en mode juridiction du collège à compter de septembre 2024, réduisant de facto le nombre de dossiers examinés. L’intérim n’a en revanche pas limité les missions normatives, de contrôle et consultatives de l’ACNUSA qui a émis 20 avis en 2024.
Le rapport sur la clôture des comptes rend compte d’une gestion budgétaire maitrisée.
Le bilan social, qui traite de la situation des membres de l’équipe permanente, montre une certaine stabilité du côté des ressources humaines.