-
Actualités
Published on 18 March 2026
Retour sur l'Aviation Noise & Emissions Symposium 2026
L’ACNUSA a participé à un symposium sur le bruit et les émissions aéronautiques organisé par...
-
Actualités
Published on 16 March 2026
Création de deux procédures d'approche initiale à Marseille-Provence
L’ACNUSA a été saisie par le Service de la Navigation Aérienne Sud Sud-Est (SNA-SSE) pour...
-
Actualités
Published on 26 February 2026
Réunion de travail ACNUSA/Air France pour la réduction des nuisances
Le 16 février 2026, la compagnie Air France a accueilli le président de l’ACNUSA, Pierre...
Published on 22 October 2020
Compétences de l'Acnusa en matière de suivi et de contrôle des émissions de gaz à effet de serre sur et autour des aéroports
Les ministres de la Transition écologique et des Transports ont indiqué les suites qu’ils entendaient donner aux recommandations de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) rendues publiques en 2019.
Pour consulter la lettre des ministres :
Ils ont également indiqué les suites qu’ils entendaient donner aux recommandations 2020 en soulignant que :
Nous arrivons (...) à un moment crucial, précipité par cette crise sans précédent, où le monde de l’aéronautique va devoir relever le défi de la transition écologique. Le secteur doit résolument s’engager dans une trajectoire de diminution des gaz à effet de serre en France et dans le monde. Les marges de progression identifiées par votre rapport présentent donc un grand intérêt (…). Vos recommandations feront l’objet d’un examen attentif par nos services.
Pour consulter la lettre des ministres, c'est par là :
Au même moment, les membres de la Convention Citoyenne pour le Climat (CCC) ont rendu leurs propositions au président de la République. Six des 149 propositions concernent directement le transport aérien. Elles font débat et nombre d’elles sont, ou devraient être soumises au Parlement.
Prenant acte du fait que la stratégie nationale bas carbone (SNBC) n’a pas encore été déclinée pour le secteur aéroportuaire, l’Autorité de contrôle a commencé à s’investir sur un sujet nouveau pour elle. Ses premiers travaux engagés en partenariat avec les administrations et les organismes scientifiques compétents et ses premières propositions devraient pouvoir être rendues publiques dans un calendrier cohérent avec celui du projet de loi en cours de préparation.
L’ACNUSA entend donc exercer les compétences qui pourront lui être confiées en matière d’émissions atmosphériques aussi bien pour ce qui est des polluants qui impactent la qualité de l’air locale que des gaz à effet de serre qui impactent le climat.