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Actualités
Published on 10 December 2025
Etude du CEREMA portant sur l'élaboration d'indicateurs acoustiques évènementiels
Le CEREMA a mené une étude pour l’ACNUSA sur l’élaboration d’indicateurs acoustiques événementiels du bruit...
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Actualités
Published on 5 December 2025
Présentation du rapport annuel de l’ACNUSA lors de la CCE de Bâle-Mulhouse
Éric Brodbeck, membre référent du collège de l’ACNUSA pour Bâle-Mulhouse, a présenté le 26 novembre...
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Actualités
Published on 4 December 2025
L’ACNUSA présente son rapport annuel à la CCE de Bordeaux-Mérignac
Pierre-Etienne Bisch, membre référent pour la plateforme bordelaise, a présenté le rapport annuel 2025 de...
Published on 22 August 2022
L’ACNUSA appelle à un développement raisonné et respectueux de l’aviation d’affaires
Elle relève que pendant la crise sanitaire, l’aviation d’affaires a renforcé son offre. Depuis le mois de juin 2021, l’activité dépasse régulièrement le niveau atteint en 2019 (+ 10 % à + 30 % selon les semaines).
Segments du marché européen
L’Autorité de contrôle a recommandé à l’État stratège d’accompagner les collectivités territoriales dans un développement raisonné de ce segment d’activités, et à l’État régulateur de prendre les dispositions nécessaires, au niveau local et au niveau national, pour que ce segment d’activités ne reste pas en dehors des efforts demandés à l’ensemble de la société pour réduire les externalités des activités humaines (bruit, pollutions atmosphériques, gaz à effet de serre) qui portent atteinte à la santé, à l’environnement et au climat.
L’Autorité indépendante encourage le Gouvernement et le Parlement à prendre des initiatives aux niveaux européen, national et local, selon une approche réellement équilibrée.