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Opinion
Published on 26 November 2024
Avis en vue de l’homologation du réseau de mesure de bruit des avions (RMBA) du Groupe Aéroports de Paris (ADP)
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Opinion
Published on 5 May 2021
Modification de l'arrêté du 23/11/1973 relatif aux conditions d'exploitation de Toussus-le-Noble
Aérodrome de Paris-Saclay-Versailles (anciennement Toussus-le-Noble)
Presentation
Last opinions and studies reports
Cartography
Legal documents in effect
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Restrictions d'exploitation
Arrêté du 11 juin 2021 fixant les conditions d'utilisation de l'aérodrome de Toussus-le-Noble
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Autres textes juridiques
Carte Stratégique du Bruit (CSB) + Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) :
Non communiqués
Plan de Gêne Sonore (PGS) :
Non communiqué
Plan d'Exposition au Bruit (PEB) :
Non communiqué
Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) :
Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF) :
Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) :
Practical informations
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Actualités
Published on 27 November 2025
CCE de Paris-Saclay-Versailles : présentation du rapport annuel de l'ACNUSA
Le président de l’ACNUSA, Pierre Monzani, a présenté le mardi 25 novembre, le rapport public...
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Actualités
Published on 25 September 2025
Déplacement de l’Autorité à Paris-Saclay-Versailles
Pierre Monzani, président de l’Autorité, accompagné de Pierre-Étienne Bisch, membre du collège, et de cadres...
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Actualités
Published on 4 November 2024
L’ACNUSA présente son rapport annuel 2024 devant la CCE de l'aérodrome de Paris-Saclay-Versailles
Conformément à l’article L.227-7 du Code de l’aviation civile, l’ACNUSA est invitée à présenter son...