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Actualités
Published on 10 December 2025
Etude du CEREMA portant sur l'élaboration d'indicateurs acoustiques évènementiels
Le CEREMA a mené une étude pour l’ACNUSA sur l’élaboration d’indicateurs acoustiques événementiels du bruit...
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Actualités
Published on 5 December 2025
Présentation du rapport annuel de l’ACNUSA lors de la CCE de Bâle-Mulhouse
Éric Brodbeck, membre référent du collège de l’ACNUSA pour Bâle-Mulhouse, a présenté le 26 novembre...
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Published on 4 December 2025
L’ACNUSA présente son rapport annuel à la CCE de Bordeaux-Mérignac
Pierre-Etienne Bisch, membre référent pour la plateforme bordelaise, a présenté le rapport annuel 2025 de...
Published on 21 April 2021
l'Acnusa se prononce sur le projet de plan de protection de l'atmosphère (PPA) des Alpes-Maritimes et des Bouches-du-Rhône
Les plans de protection de l'atmosphère sont des outils de planification qui visent à améliorer et préserver la qualité de l'air sur un territoire. Ils ont pour objectif de ramener la concentration en polluants dans l'atmosphère à un niveau conforme aux normes de qualité de l'air.
En application de l'article L6361-5 du Code des transports, l'Autorité de contrôle a examiné lors de sa dernière session les projets de plans de protection de l'atmosphère des Alpes-Maritimes et des Bouches-du-Rhône.
Pour chacun des plans, l'Autorité a apprécié que la situation spécifique des territoires aéroportuaires ait été prise en compte. Des actions visant à réduire les émissions atmosphériques des activités aéroportuaires ont été proposées. A l'issue de cet examen, les deux avis ont été rendus et le collège a proposé quelques pistes d'amélioration.