Aéroport de Marseille - Provence

Restrictions d’exploitation

Arrêté 3 mai 2012 portant restriction d’exploitation de l’aérodrome de Marseille - Provence

Arrêté du 28 juillet 2023 relatif à l'utilisation des moteurs auxiliaires de puissance des aéronefs lors de l'escale sur l'aérodrome de Marseille - Provence

Autres textes juridiques

Carte Stratégique du Bruit (CSB) + Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) :

Cartes stratégiques du bruit de l’aérodrome de Marseille - Provence

Rapport de PPBE de l’aéroport de Marseille – Provence : Non communiqué

Plan de Gêne Sonore (PGS) :

Non communiqué

Plan d'Exposition au Bruit (PEB) :

Arrêté préfectoral du 4 août 2006 portant approbation du plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Marseille – Provence

Arrêté du 19 janvier 2021 modifiant l’arrêté préfectoral du 4 août 2006 approuvant le plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Marseille – Provence pour mise à jour des compléments

Rapport de présentation du PEB de l’aéroport de Marseille – Provence

Cartographie

Schémas Régionaux d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) :

Arrêté préfectoral n°2019-10-15-003 portant approbation du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires de la région Provence-Alpes-Côte-D’Azur

Rapport SRADDET

Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)  :

En cours de révision