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923 résultats trouvés
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Avis
Publié le 6 septembre 2021
Plan de prévention du bruit dans l’environnement de l’aéroport Paris – Orly pour la période 2018-2023
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Avis
Publié le 6 septembre 2021
Projet d'arrêté de restriction réglementant l'exploitation de l'aérodrome de Nantes - Atlantique
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Rapport annuel
Publié le 15 mai 2021
Recueil des recommandations visant à réduire les nuisances qui impactent la santé, l'environnement et le climat sur et autour des aéroports
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Communiqué de presse
Publié le 27 mai 2021
L'ACNUSA a rendu public son rapport 2021
Le 27 mai 2021, l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires a rendu public le rapport annuel 2021 du collège après l’avoir remis aux plus hautes autorités de l’Etat (président de la République, présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale, Premier ministre).
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Communiqué de presse
Publié le 10 février 2021
L'ACNUSA appelle à débattre du projet climat et résilience pour mieux accompagner le secteur aéroportuaire
L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) souhaite que le débat au Parlement relatif au projet de loi climat et résilience permette d’améliorer le cadre juridique de son intervention afin de lui permettre de mieux accompagner les opérateurs, publics ou privés, dans la réalisation des objectifs sanitaires, environnementaux et climatiques.
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Communiqué de presse
Publié le 7 décembre 2020
L'ACNUSA salue la décision du Conseil constitutionnel relative aux personnes susceptibles d’être poursuivies pour manquement aux règles environnementales
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Communiqué de presse
Publié le 3 août 2020
Le Conseil d'Etat rétabli une amende administrative prononcee par l’ACNUSA
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Communiqué de presse
Publié le 27 mai 2020
Plaidoyer de l’ACNUSA en faveur de contreparties environnementales à la reprise progressive des activites aeroportuaires
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Communiqué de presse
Publié le 20 mai 2020
L'ACNUSA appelle tous les acteurs du secteur aérien au respect des règles environnementales
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Communiqué de presse
Publié le 7 janvier 2020
20 ans de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires - le dossier de presse
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Communiqué de presse
Publié le 18 décembre 2019
Après une année 2018 difficiles pour les riverains, moins d'atterrissages sans créneau de nuit à Paris - Charles-de-Gaulle durant la saison aéronautique de l'été 2019
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Communiqué de presse
Publié le 10 décembre 2019
Le collège de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires a examiné le bilan de son activité 2019 sous forme de juridiction
A l’occasion de la dernière session plénière du collège de l’ACNUSA qui s’est tenue les 2 & 3 décembre dernier, un bilan de son activité sous forme de juridiction en 2019 a été présenté.