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Étude
Focus sur le fret express aérien en France - Quelles pistes de réduction des nuisances ?
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Opinion
Published on 31 May 2023
Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des moteurs auxiliaires de puissance des aéronefs lors de l'escale sur l'aérodrome de Bâle - Mulhouse
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Opinion
Published on 14 December 2022
Homologation du système de mesure du bruit et des trajectoires de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Aéroport de Bâle - Mulhouse

Presentation
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Cartography
Legal documents in effect
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Restriction d’exploitation
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Autres textes juridiques
Carte Stratégique du Bruit (CSB) + Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) :
Cartes stratégiques du bruit (p.64-67)
Rapport de PPBE de l’aéroport Bâle - Mulhouse
Plan de Gêne Sonore (PGS) :
Rapport de présentation du PGS de l’aérodrome de Bâle – Mulhouse
Plan d'Exposition au Bruit (PEB) :
Rapport de présentation du PEB de l’aéroport de Bâle – Mulhouse
Schémas Régionaux d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) :
Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) :
Non concerné
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Actualités
Published on 15 November 2023
Le 4ème Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de Bâle-Mulhouse (2024/2028) est en cours d'élaboration
En application de la directive européenne 2002/49/CE relative à l’évolution et à la gestion du...
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Actualités
Published on 9 October 2023
Projet de plan prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Bale-Mulhouse pour la période 2024-2028
L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires s’est saisie du projet de plan de prévention du...
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Actualités
Published on 4 January 2023
Homologation du système de mesure acoustique et de visualisation des trajectoires de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Le Collège de l'ACNUSA homologue le système de l’aéroport. Un suivi des mesures correctrices menées...