Rapports d'études

Les rapports d'études regroupent les analyses et réflexions menées par les équipes de l'ACNUSA et ses partenaires constituant un socle d’expertise pour l’élaboration des avis et recommandations de l’Autorité.

Ces rapports participent également à l’accompagnement des parties prenantes et des actions de prévention par l’amélioration des connaissances.

30 résultats

  • Étude

    Mouvements en cœur de nuit à Paris - Charles-de-Gaulle - saison aéronautique IATA hiver 2022 / été 2023

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  • Étude

    Evaluation de la contribution de l'ACNUSA à la politique publique de lutte contre les nuisances aéroportuaires

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  • Étude

    Réduction des nuisances environnementales générées par les hélicoptères - Actualités juridiques

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  • Étude

    Mouvements en cœur de nuit à Paris - Charles-de-Gaulle - Saison aéronautique IATA hiver 2021 / été 2022

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  • Étude

    Rapport au Gouvernement et au Parlement sur les conditions d'exercice des missions consultatives confiées à l'ACNUSA

    L’Autorité de contrôle s’est vue confier plusieurs missions par le législateur dont une mission consultative sur de nombreux plans, progr

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  • Étude

    Nuisances sonores des hélicoptères - Mise en oeuvre de la réglementation sur certains territoires sensibles

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  • Étude

    Aéroport de La Réunion Roland Garros - Promouvoir une approche équilibrée des activités des aéroports ultra-marins

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  • Étude

    Mouvements en cœur de nuit à Paris - Charles-de-Gaulle - Saison aéronautique IATA hiver 2022

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  • Étude

    Accompagner les expérimentations de politiques publiques visant à améliorer la performance environnementale dans le domaine aéronautique

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  • Étude

    Suivi de la mise en oeuvre des réglementations relatives à la maitrise du bruit aérien

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  • Étude

    Mouvements en coeur de nuit à Paris - Charles-de-Gaulle / Saison aéronautique IATA été 2021 en regard des saisons précédentes

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  • Étude

    Accompagner la transition écologique de l'aéroport de Lyon-Bron

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