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Avis
Publié le 31 mai 2023
Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des moteurs auxiliaires de puissance des aéronefs lors de l'escale sur l'aérodrome de Bâle - Mulhouse
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Avis
Publié le 14 décembre 2022
Homologation du système de mesure du bruit et des trajectoires de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
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Avis
Publié le 7 juin 2021
Projet d'arrêté de restriction réglementant l'exploitation de l'aérodrome de Bâle - Mulhouse
Aéroport de Bâle - Mulhouse
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Cartographie
Textes juridiques en vigueur
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Restriction d’exploitation
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Autres textes juridiques
Carte Stratégique du Bruit (CSB) + Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) :
Cartes stratégiques du bruit (p.64-67)
Rapport de PPBE de l’aéroport Bâle - Mulhouse
Plan de Gêne Sonore (PGS) :
Rapport de présentation du PGS de l’aérodrome de Bâle – Mulhouse
Plan d'Exposition au Bruit (PEB) :
Rapport de présentation du PEB de l’aéroport de Bâle – Mulhouse
Schémas Régionaux d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) :
Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) :
Non concerné
Informations pratiques
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Service environnement
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Publié le 15 novembre 2023
Le 4ème Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de Bâle-Mulhouse (2024/2028) est en cours d'élaboration
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Publié le 9 octobre 2023
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Publié le 4 janvier 2023
Homologation du système de mesure acoustique et de visualisation des trajectoires de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
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