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Avis
Publié le 6 avril 2024
Homologation du dispositif de mesure de bruit et de suivi des trajectoires des aéronefs de l'aéroport de Marseille-Provence
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Avis
Publié le 17 janvier 2024
Création d'une procédure d'approche RNP-Y en piste 31R sur l'aéroport de Marseille-Provence
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Avis
Publié le 31 mai 2023
Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des moteurs auxiliaires de puissance des aéronefs lors de l'escale sur l'aérodrome de Marseille-Provence
Aéroport de Marseille - Provence
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Textes juridiques en vigueur
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Restrictions d’exploitation
Arrêté 3 mai 2012 portant restriction d’exploitation de l’aérodrome de Marseille - Provence
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Autres textes juridiques
Carte Stratégique du Bruit (CSB) + Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) :
Cartes stratégiques du bruit de l’aérodrome de Marseille - Provence
Rapport de PPBE de l’aéroport de Marseille – Provence : Non communiqué
Plan de Gêne Sonore (PGS) :
Non communiqué
Plan d'Exposition au Bruit (PEB) :
Rapport de présentation du PEB de l’aéroport de Marseille – Provence
Schémas Régionaux d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) :
Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) :
En cours de révision
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Participation de l'ACNUSA aux CCE de Marseille-Provence et de Bâle-Mulhouse
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Publié le 7 février 2022
PPBE de Marseille - Provence pour la période 2020-2024