-
Actualités
Publié le 28 mai 2025
L’ACNUSA visite les locaux d’AIRBUS à Toulouse
Le président de l’Autorité de contrôle, Pierre Monzani, accompagné de membres du collège et de...
-
Actualités
Publié le 13 mai 2025
Projet d’arrêté temporaire sur l’aérodrome d’Issy-les-Moulineaux pendant le Salon du Bourget
En prévision du Salon international de l’Aéronautique et de l’Espace, qui se tiendra du 16...
-
Actualités
Publié le 17 avril 2025
L'ACNUSA publie ses rapports de gestion pour l'année 2024
L’Autorité de contrôle publie son rapport d’activités des services, son rapport sur la clôture des...
Publié le 13 mai 2025
L’ACNUSA accompagne la gendarmerie des transports aériens lors de contrôles à Paris-Orly

Le Général Philippe Mirabaud, commandant de la gendarmerie des transports aériens (GTA), accompagné par plusieurs de ses militaires, ont présenté à l'Autorité l'activité de la GTA et plus précisément son action sur l’aéroport de Paris-Orly.
Si ses principales missions relèvent des enjeux de sûreté, la GTA veille au respect d’une partie de la réglementation environnementale en vigueur. Elle a la responsabilité de constater les infractions aux restrictions d’utilisation des moteurs auxiliaires de puissance (APU). Ces moteurs, mis en route lors de l’escale pour alimenter en électricité les aéronefs stationnés, ont leur utilisation réglementée sur les principaux aéroports français en raison des nuisances sonores et des pollutions atmosphériques qu’ils émettent. Les aéroports français concernés ont l’obligation de mettre à la disposition des avions en stationnement des moyens électriques de substitution à ces APU depuis le 1er janvier 2025 sur les postes au contact des terminaux. L’obligation sera étendue aux postes dits au large à compter du 1er janvier 2030.

La GTA a présenté à l’ACNUSA le cadre de son travail, ses méthodes opérationnelles, et l’organisation de ses services pour répondre à la diversité de ses missions. Les militaires de la GTA veillent à ce que les opérateurs assimilent le plus rapidement possible la réglementation en vigueur. Son action est ainsi une combinaison de prévention et de sanction. Par cette méthode, la compréhension des règles et leur respect est en augmentation, et le nombre de contrevenants est en baisse.
La gendarmerie des transports aériens réunit 1 200 agents qui œuvrent quotidiennement pour la sécurité des français et la protection de leur santé.