L'ACNUSA auditionnée au Sénat au sujet des nuisances sonores causées par les transports

Accompagné par Nicolas Michelot et Romain Barbeau, experts du pôle technique de l’Autorité de contrôle, le président de l’ACNUSA Pierre Monzani a échangé avec les rapporteurs de la mission d’information sur l’organisation actuelle de la gouvernance locale, les outils de planification existants et les évolutions possibles du cadre réglementaire. La complexité de certaines règles, parfois difficilement lisibles ou applicables de manière uniforme selon les plateformes, a été soulignée.

Les principaux points d’attention dégagés ont été l’amélioration de l’aide à l’insonorisation, la conduite des études selon l’approche équilibrée, ou encore la pertinence des indicateurs aujourd’hui utilisés pour évaluer les nuisances. L’Autorité a insisté sur l’importance d’un suivi rigoureux des engagements pris localement.

Les sénateurs ont également interrogé l’ACNUSA sur les perspectives d’évolutions techniques et opérationnelles, notamment en lien avec les procédures de descente ou le renouvellement des flottes, ainsi que sur les conditions d’application de mesures de restrictions d’exploitation sur la période nocturne.