-
Actualités
Publié le 13 octobre 2025
Modification des procédures d’approche à Nice-Côte d’Azur
L’ACNUSA a été saisie par le service de la navigation aérienne sud-est (SNA-SE) pour examiner...
-
Actualités
Publié le 1 octobre 2025
L'ACNUSA s'est rendue à l'aéroport de Bordeaux-Mérignac
Le président de l’ACNUSA, Pierre Monzani, accompagné de Pierre-Etienne Bisch, membre du collège, et de...
-
Actualités
Publié le 25 septembre 2025
Déplacement de l’Autorité à Paris-Saclay-Versailles
Pierre Monzani, président de l’Autorité, accompagné de Pierre-Étienne Bisch, membre du collège, et de cadres...
Publié le 21 avril 2021
l'Acnusa se prononce sur le projet de plan de protection de l'atmosphère (PPA) des Alpes-Maritimes et des Bouches-du-Rhône
Les plans de protection de l'atmosphère sont des outils de planification qui visent à améliorer et préserver la qualité de l'air sur un territoire. Ils ont pour objectif de ramener la concentration en polluants dans l'atmosphère à un niveau conforme aux normes de qualité de l'air.
En application de l'article L6361-5 du Code des transports, l'Autorité de contrôle a examiné lors de sa dernière session les projets de plans de protection de l'atmosphère des Alpes-Maritimes et des Bouches-du-Rhône.
Pour chacun des plans, l'Autorité a apprécié que la situation spécifique des territoires aéroportuaires ait été prise en compte. Des actions visant à réduire les émissions atmosphériques des activités aéroportuaires ont été proposées. A l'issue de cet examen, les deux avis ont été rendus et le collège a proposé quelques pistes d'amélioration.