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Actualités
Publié le 2 juillet 2026
Déplacement de l'ACNUSA à l'aéroport de Cannes-Mandelieu
Aéroports de la Côte d’Azur a accueilli l’ACNUSA, le 18 juin dernier, pour présenter à...
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Actualités
Publié le 16 juin 2026
Rencontre avec le directeur du BEA
Pierre Monzani, président de l’ACNUSA, Pierre-Etienne Bisch et Thierry Liabastres, membres du collège, accompagnés de...
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Actualités
Publié le 15 juin 2026
Projet d'arrêté de restriction d'exploitation à Toulouse-Blagnac
L’ACNUSA a été saisie le 5 mars 2026 par la Direction du transport aérien (DTA)...
Publié le 21 avril 2021
l'Acnusa se prononce sur le projet de plan de protection de l'atmosphère (PPA) des Alpes-Maritimes et des Bouches-du-Rhône
Les plans de protection de l'atmosphère sont des outils de planification qui visent à améliorer et préserver la qualité de l'air sur un territoire. Ils ont pour objectif de ramener la concentration en polluants dans l'atmosphère à un niveau conforme aux normes de qualité de l'air.
En application de l'article L6361-5 du Code des transports, l'Autorité de contrôle a examiné lors de sa dernière session les projets de plans de protection de l'atmosphère des Alpes-Maritimes et des Bouches-du-Rhône.
Pour chacun des plans, l'Autorité a apprécié que la situation spécifique des territoires aéroportuaires ait été prise en compte. Des actions visant à réduire les émissions atmosphériques des activités aéroportuaires ont été proposées. A l'issue de cet examen, les deux avis ont été rendus et le collège a proposé quelques pistes d'amélioration.