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Actualités
Publié le 3 juin 2025
Déplacement des équipes de l'ACNUSA à l'aéroport de Nice-Côte d'Azur
Une délégation de l’ACNUSA s’est rendue à l’aéroport de Nice-Côte d’Azur pour rencontrer le gestionnaire...
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Publié le 28 mai 2025
L’ACNUSA visite les locaux d’AIRBUS à Toulouse
Le président de l’Autorité de contrôle, Pierre Monzani, accompagné de membres du collège et de...
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Publié le 15 mai 2025
Publication du rapport annuel 2025 de l'ACNUSA
L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires publie son rapport annuel 2025 rendant compte de son...
Publié le 21 avril 2021
l'Acnusa se prononce sur le projet de plan de protection de l'atmosphère (PPA) des Alpes-Maritimes et des Bouches-du-Rhône
Les plans de protection de l'atmosphère sont des outils de planification qui visent à améliorer et préserver la qualité de l'air sur un territoire. Ils ont pour objectif de ramener la concentration en polluants dans l'atmosphère à un niveau conforme aux normes de qualité de l'air.
En application de l'article L6361-5 du Code des transports, l'Autorité de contrôle a examiné lors de sa dernière session les projets de plans de protection de l'atmosphère des Alpes-Maritimes et des Bouches-du-Rhône.
Pour chacun des plans, l'Autorité a apprécié que la situation spécifique des territoires aéroportuaires ait été prise en compte. Des actions visant à réduire les émissions atmosphériques des activités aéroportuaires ont été proposées. A l'issue de cet examen, les deux avis ont été rendus et le collège a proposé quelques pistes d'amélioration.