Résultats de la recherche
786 résultats trouvés
-
-
Page
Indicateurs de mesure du bruit des aéronefs sur et autour des aéroports
Par l’article L 6361-6 du code des transports, le législateur français a donné délégation de pouvoir à l’Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires pour définir les indicateurs de mesure du bruit des aéronefs.
-
-
Actualités
Publié le 15 novembre 2023
Enquête publique sur la création d’une nouvelle hélistation (vertiport) par le Groupe ADP sur une barge installée sur la Seine à Paris
L’enquête publique est ouverte du 6 novembre au 8 décembre 2023, après un avis de...
-
Actualités
Publié le 15 novembre 2023
Le 4ème Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de Bâle-Mulhouse (2024/2028) est en cours d'élaboration
En application de la directive européenne 2002/49/CE relative à l’évolution et à la gestion du...
-
Page
Les membres du collège de l'ACNUSA en déplacement sur l'aéroport de Bale Mulhouse.
-
Actualités
Publié le 15 novembre 2023
Aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle : le plafond réglementaire de mouvements en cœur de nuit a été dépassé en 2023
Les mouvements en cœur de nuit sur l’aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle sont plafonnés. Pour...
-
Actualités
Publié le 16 novembre 2023
L’ACNUSA rend compte devant la commission consultative de l’environnement de l’aéroport de Lyon - Saint-Exupéry
En application de l’article L 227-7 du code de l’aviation civile, le président de...
-
Communiqué de presse
Publié le 16 novembre 2023
L’ ACNUSA soutient la proposition de loi visant à protéger la santé des populations et l’environnement sur et autour des aéroports
-
Actualités
Publié le 17 novembre 2023
Le rapport annuel de mesure du bruit sur et autour de l'aéroport de Paris-Le Bourget pour l'année 2022 a été rendu public
L’Autorité de contrôle a validé le rapport annuel 2022 de mesure du bruit des avions...
-
Actualités
Publié le 20 novembre 2023
L'Atelier des Territoires a permis aux parties prenantes sur et autour de l'aéroport de Toulouse-Blagnac de signer un pacte gagnant-gagnant
L’Atelier des Territoires a permis de conclure un pacte entre toutes les parties pour une...
-