Actualités

L’ACNUSA visite les locaux d’AIRBUS à Toulouse

Publié le 28 mai 2025

Le président de l’Autorité de contrôle, Pierre Monzani, accompagné de membres du collège et de...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 13 mai 2025

Projet d’arrêté temporaire sur l’aérodrome d’Issy-les-Moulineaux pendant le Salon du Bourget

En prévision du Salon international de l’Aéronautique et de l’Espace, qui se tiendra du 16...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 13 mai 2025

L’ACNUSA accompagne la gendarmerie des transports aériens lors de contrôles à Paris-Orly

La gendarmerie des transports aériens a invité l’ACNUSA à l’accompagner dans son travail sur la...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 17 avril 2025

L'ACNUSA publie ses rapports de gestion pour l'année 2024

L’Autorité de contrôle publie son rapport d’activités des services, son rapport sur la clôture des...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 17 avril 2025

L'ACNUSA auditionnée au Sénat au sujet des nuisances sonores causées par les transports

L’ACNUSA a été auditionnée, le jeudi 10 avril, par les sénateurs Guillaume Chevrollier et Gilbert-Luc...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 11 avril 2025

Visite de l’aéroport de Paris-Charles de Gaulle

Le Président de l'ACNUSA a effectué une visite de l'Aéroport Paris-Charles de Gaulle, accompagné de...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 10 avril 2025

Nomination de nouveaux membres associés au Collège de l'ACNUSA

Les membres associés participent à l’exercice du pouvoir de sanction en siégeant aux séances du...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 7 avril 2025

Rencontre à Toulouse avec les services de l'Etat et les membres de la CCE de l'aéroport

Conformément à l’article L. 227-7 du code de l’aviation civile, Pierre-André Durand, préfet de la...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 3 avril 2025

Visite de l’aéroport de Marseille-Provence

Dans sa volonté d’appréhender au plus près les enjeux du territoire, le président de l’ACNUSA...

Consulter l'article

Actualités

Publié le 18 mars 2025

Visite de l’aéroport de Nice-Côte d’Azur

Le président de l’ACNUSA, Pierre Monzani, a été reçu par Franck Goldnadel, président du directoire...

Consulter l'article

Dernières publications

Rechercher un avis, une étude ou un rapport annuel

Voir nos dernières actions

Pouvoir de sanction

L’ACNUSA : une Autorité administrative indépendante (AAI) qui dispose d’un pouvoir de sanction

Découvrir le pouvoir de sanction Activité 2022
Photo pouvoir de sanction